Home

unité bobine Moins dons et legs aux communes agrafe crâne Convoquer

Histoire du don en France de 1800 à 1939 - Sources et bibliographie - Presses universitaires de Rennes
Histoire du don en France de 1800 à 1939 - Sources et bibliographie - Presses universitaires de Rennes

L'acceptation de dons et legs - Outils de l'aménagement
L'acceptation de dons et legs - Outils de l'aménagement

DONS ET LEGS AUX COMMUNES
DONS ET LEGS AUX COMMUNES

Dons, donations et legs : notre dossier spécial
Dons, donations et legs : notre dossier spécial

Dons et Mécénat - Service Repas à Domicile
Dons et Mécénat - Service Repas à Domicile

Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique, aux
Traité théorique et pratique des dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique, aux

Le Guide des dons legs et donations » Le Don en Confiance
Le Guide des dons legs et donations » Le Don en Confiance

Don ou legs à une commune : les règles à connaître - Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné
Don ou legs à une commune : les règles à connaître - Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné

L'acceptation d'un don par la commune répond-t-elle à une procédure particulière ? - ATD13
L'acceptation d'un don par la commune répond-t-elle à une procédure particulière ? - ATD13

Dons aux associations - Guide épargne
Dons aux associations - Guide épargne

« Recevoir une telle somme, c'était énorme » : ces communes qui ont hérité de millions d'euros - Le Parisien
« Recevoir une telle somme, c'était énorme » : ces communes qui ont hérité de millions d'euros - Le Parisien

AIN. Le mystère plane autour d'un legs de 566 000 € à la commune de Thil
AIN. Le mystère plane autour d'un legs de 566 000 € à la commune de Thil

Les dons et legs doivent être vus comme une vraie opportunité pour les collectivités » – Marie Knittel
Les dons et legs doivent être vus comme une vraie opportunité pour les collectivités » – Marie Knittel

Que va faire la commune de Mesves-sur-Loire avec le legs de 4,5 millions d'euros d'une ancienne habitante ? - Mesves-sur-Loire (58400)
Que va faire la commune de Mesves-sur-Loire avec le legs de 4,5 millions d'euros d'une ancienne habitante ? - Mesves-sur-Loire (58400)

N° 1886 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N° 1886 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

Le don en droit public - Les dons et legs aux personnes publiques - Presses de l'Université Toulouse Capitole
Le don en droit public - Les dons et legs aux personnes publiques - Presses de l'Université Toulouse Capitole

Untitled
Untitled

L'importance des legs aux municipalités - Le blog de Testamento.fr
L'importance des legs aux municipalités - Le blog de Testamento.fr

Capavenir Vosges Société. Quand la commune reçoit 1,5 M d'euros de legs
Capavenir Vosges Société. Quand la commune reçoit 1,5 M d'euros de legs

Que va faire la commune de Saint-Priest-la-Feuille (Creuse) avec son legs à un million d'euros ? - Saint-Priest-la-Feuille (23300)
Que va faire la commune de Saint-Priest-la-Feuille (Creuse) avec son legs à un million d'euros ? - Saint-Priest-la-Feuille (23300)

Un legs de 50.000 euros pour la commune d'Ussel, en Corrèze - Ussel (19200)
Un legs de 50.000 euros pour la commune d'Ussel, en Corrèze - Ussel (19200)

Dons ou legs à une commune : les règles à connaitre - Magazine des notaires de l'Isère, Drôme et hautes-Alpes
Dons ou legs à une commune : les règles à connaitre - Magazine des notaires de l'Isère, Drôme et hautes-Alpes

MEHTODOLOGIE - Un point sur les dons et legs aux communes - Outils de l'aménagement
MEHTODOLOGIE - Un point sur les dons et legs aux communes - Outils de l'aménagement

Legs : quand des communes reçoivent un cadeau inattendu
Legs : quand des communes reçoivent un cadeau inattendu

Réponse. — Les restrictions apportées par l'article 3 du décret du 21 mars 1922 en ce qui concerne l'attribution de l'indem
Réponse. — Les restrictions apportées par l'article 3 du décret du 21 mars 1922 en ce qui concerne l'attribution de l'indem

Aspects juridique – Dons – Agora des bénévoles
Aspects juridique – Dons – Agora des bénévoles

Fiscalité des dons et legs aux communes : vers une simplification et une réduction de 66% d'impôt sur le revenu à la clé ? - Guide épargne
Fiscalité des dons et legs aux communes : vers une simplification et une réduction de 66% d'impôt sur le revenu à la clé ? - Guide épargne

Don ou legs : les règles à connaître et les pièges à éviter | Maires de France
Don ou legs : les règles à connaître et les pièges à éviter | Maires de France